CAP'S 03 est une association loi 1901, fondée en décembre 2009 par trois placomusophiles de l'agglomération moulinoise. Rencontres répétées dans les brocantes et vide-greniers, motivation commune pour lancer le projet, et voilà CAP'S 03 !

      Le but de l'association est de rassembler les collectionneurs de capsules de champagne et d'organiser des réunions d'échanges exclusifs.

      Le nom "CAP'S 03" est un clin d'oeil à "CAP'S 63", le club de nos amis et voisins de Clermont-Ferrand (voir la section liens).

      L'assemblée générale a lieu tous les ans, au mois de janvier. Elle permet notamment le renouvellement du bureau.











      Pour l'année 2017 (Assemblée Générale du 9 janvier 2017) :


      Président : Yolande DURIN
                        yolande.durin@orange.fr

      Trésorier : Jean-Claude VIGNERON
                        04 70 42 85 48
                        vigneronjeanclaude@sfr.fr

      Secrétaire : Josette TIREL
                        josette.tirel@orange.fr

      Site internet : Jérôme MATHIEU
                        caps03@orange.fr













      ARTICLE 1er : Titre
      Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « CLUB DES AMIS PLACOMUSOPHILES 03 (CAPS 03) ».

      ARTICLE 2 : But – Durée
      Cette association a pour but de rassembler les collectionneurs de plaques de muselet (capsules de bouchons de champagne) et d’organiser des réunions d’échanges exclusifs. L’association se réserve le droit d’organiser régulièrement une demi-journée ou une journée d’échanges et/ou d’exposition de capsules, ouverte au public.
      Sa durée est illimitée.

      ARTICLE 3 : Siège social
      Le siège social est fixé au « 14 lotissement Bel Air, 03210 CHEMILLY ». Il pourra être transféré sur simple décision du bureau.

      ARTICLE 4 : Composition
      L’association se compose de membres actifs ou adhérents.

      ARTICLE 5 : Admission
      Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

      ARTICLE 6 : Les Membres
      Sont membres actifs ou adhérents, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale.

      ARTICLE 7 : Démission – Radiation
      La qualité de membre de l’association se perd par : la démission, le non renouvellement de la cotisation, le décès ou motif grave, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

      ARTICLE 8 : Ressources
      Les ressources de l’association comprennent les droits d’entrée et les cotisations, les subventions ou dons éventuels autorisés par la loi.

      ARTICLE 9 : Conseil d’administration ou bureau
      L’association est dirigée par un conseil d’administration (ou bureau) composé de 3 à 8 membres, élus chaque année pour une durée d’un an par l‘assemblée générale et choisis parmi les membres actifs. Les membres sont rééligibles. Ce conseil d’administration se compose au minimum d’un président, d’un secrétaire, d’un trésorier et peut être étendu à un trésorier adjoint, un secrétaire adjoint et un vice-président.
      En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres, jusqu’à l’assemblée générale suivante.

      ARTICLE 10 : Réunion du conseil d’administration ou bureau
       Le conseil d’administration ou bureau se réunit selon les besoins de l’association sans périodicité pré-établie.
       Les décisions sont prises à la majorité des voix.

      ARTICLE 11 : Assemblée générale ordinaire L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire, par courrier postal ou électronique. En cas d’indisponibilité, chaque membre de l’association peut donner procuration à un autre membre en le munissant d’un pouvoir écrit. Nul ne peut être porteur de plus de 2 procurations ainsi établies. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée délibère sur les questions portées à l’ordre du jour, y compris sur celles qui auront pu être ajoutées à la demande de tout adhérent avant l’ouverture de la réunion. Après épuisement de l’ordre du jour, il est procédé au renouvellement du bureau à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Pratiquement, le vote a lieu à main levée comme pour toutes les délibérations de l’assemblée sauf si une demande de vote à bulletin secret est émise par l’un des adhérents.
      Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale ordinaire, que les questions portées à l’ordre du jour.

      ARTICLE 12 : Assemblée générale extraordinaire
      Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11. L’approbation des modifications statutaires, les décisions de dissolution et de dévolution des biens sont de la compétence d’une telle assemblée.

      ARTICLE 13 : Procès-verbaux
      Les procès-verbaux des délibérations des assemblées et du conseil d’administration sont établis par le secrétaire et signés par le président et un membre du bureau ayant participé à la réunion.

      ARTICLE 14 : Règlement intérieur
      Un règlement intérieur peut être établi par le bureau, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

      ARTICLE 15 : Dissolution
      En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.